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Les documents sont classés par ordre chronologique, le dernier reçu au-dessus.

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

➡ 03 12 2024

– Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 8 octobre 2024

➡ 08 10 2024

– DEL 2024_10_02 : Prêt à court terme taux variable – Attente de subventions /TVA /Foncier

– DEL 2024_10_01 : Contractualisation d’une ligne de trésorerie auprès du Crédit Agricole Aquitaine à hauteur de 35000 euros

➡ 27 09 2024

– Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 19 août 2024

➡ 19 08 2024

– DEL 2024_08_04 : Portant création d’un emploi permanent de secrétaire général de mairie dans des communes de moins de 2000 habitants (article L.332-8 7^o du code général de la fonction publique)

– DEL 2024_08_03 : Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable, d’assainissement collectif et d’assainissement non collectif du Syndicat des Eaux du Marseillon et du Tursan

– DEL 2024_08_02 : Admission en non-valeur

– DEL 2024_08_01 : Demande de subvention au titre du produit des Amendes de police

➡ 23 07 2024

– DEL 2024_07_05 : Location ancienne cantine école primaire

– DEL 2024_07_04 : Budget Lotissement des Peupliers – Décision Modificative n^o 1 : Insuffisance crédit budgétaire chapitre 66

– DEL 2024_07_03 : Mise à disposition local à l’ACCA de Miramaont-Sensacq

– DEL 2024_07_02 : Modification tarif de la nuitée au gîte communal

– DEL 2024_07_01 : Renouvellement de la ligne de trésorerie

– Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 14 mai 2024

➡ 14 05 2024

– DEL 2024_05_07 : Achat de terres communales en location par M Anthony DUCOUSSO

– DEL 2024_05_06 : Vente de terres communales à M Anthony DUCOUSSO

– DEL 2024_05_05 : Vente de terres communales à M Baptiste LAFARGUE

– DEL 2024_05_04 : Demande d’une subvention au titre du Fonds d’Equipement des Communes (FEC)

– DEL 2024_05_03 : Révision des statuts du Syndicat des Eaux du Marseillon et du Tursan

– DEL 2024_05_02 : Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité

– DEL 2024_05_01 : Autorisation à la SAFER Aquitaine de procéder à la vente des parcelles communales A0224 & A0225 situées sur la commune de Clèdes

– Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 8 avril 2024

➡ 08 04 2024

– DEL 2024_04_03 : Vote du Budget annexe 2024 du Lotissement des Peupliers

– DEL 2024_04_02 : Vote du Budget Primitif 2024 de la Commune

– DEL 2024_04_01 : Vote des taux des taxes foncières pour l’année 2024

– Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 5 mars 2024

➡ 05 03 2024

– DEL 2024_03_06 : Affectation des Résultats 2023 de la Commune

– DEL 2024_03_05 : Vote du Compte Administratif 2023 de la Commune

– DEL 2024_03_04 : Vote du Compte de Gestion 2023 de la Commune

– DEL 2024_03_03 : Affectation des Résultats 2023 du Lotissement des Peupliers

– DEL 2024_03_02 : Vote du Compte Administratif 2023 du Lotissement des Peupliers

– DEL 2024_03_01 : Vote du Compte de Gestion 2023 du Lotissement des Peupliers

– Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 23 janvier 2024

➡ 23 01 2024

– DEL 2024_01_03 : DETR – Rénovation de l’ancien presbytère

– DEL 2024_01_02 : Vente de terres communales

– DEL 2024_01_01 : Portant sur l’adoption de l’appel pour une société landaise sans violences contre les femmes

– Liste des délibérations de la séance du 23 janvier 2024

– Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 20 novembre 2023

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ARRÊTÉS MUNICIPAUX

➡ Pas de document pour le moment en 2024 ; consulter les archives pour les précédentes années.

ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX

– N° DDTM/SEA n^o 2024-1107 du 30 septembre 2024 constatant l’indice des fermages et sa variation pour l’année 2024 (avec sa notice)

– N° 2024/1029 modifiant et complétant le schéma départemental de gestion cynégétique 2021-2027 du département des Landes

– N° 2024/1080 réglementant les prélèvements d’eau et les usages de l’eau dans le département des Landes sur le bassin versant de l’Adour conformément à l’arrêté cadre interdépartemental n^o 2023-1039 du 7 août 2023 modifié délimitant les zones d’alerte et définissant les mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l’eau du bassin versant de l’Adour (Adour-Midour-Douze)

– N° 2024/451 autorisant le tir à la grenaille du chevreuil dans le département des Landes

– N° 2024/295 fixant les dates d’ouverture et de clôture de la chasse et ses modalités d’exercice pour la campagne 2024-2025 dans le département des Landes

– N° 2024/250 fixant la liste des animaux classés susceptibles d’occasionner des dégâts relevant du 3^ème groupe

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ARRÊTÉ MINISTÉRIEL

➡ Pas de document pour le moment en 2024 ; consulter les archives pour les précédentes années.

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CHALOSSE TURSAN – PLUi

– Prescription de l’abrogation des 12 cartes communales opposables aux tiers des communes de Banos, Coudures, Horsarrieu, Mant, Momuy, Monségur, Montaut, Montgaillard, Montsoué, Peyre, Sainte-Colombe, Saint-Cricq-Chalosse

– Dossier quant à l’abrogation des douze cartes communales opposables aux tiers des communes de Banos, Coudures, Horsarrieu, Mant, Momuy, Monségur, Montaut, Montgaillard, Montsoué, Peyre, Sainte-Colombe, Saint-Cricq-Chalosse

– Modification de la liste des sous-destinations des constructions pouvant être réglementées par les Plans Locaux d’Urbanisme ou les documents en tenant lieu (application du décret 2020-78 du 31 janvier 2020)

– Approbation du bilan de la concertation attaché à l’élaboration du PLUi Chalosse Tursan

– Bilan de la concertation du PLUi

– Approbation de l’arrêt du PLUi Chalosse Tursan

DIVERS

– Vigilance météorologique Jaune à enjeu de sécurité (SPEZF) – Avis d’alerte vents violents – à compter du samedi 7 décembre à 12h00

– Don de sang à Geaune le mercredi 27 novembre de 15h30 à 19h00

– Médiathèque Chalosse Tursan – Projection du film “Le Consentement” suivie d’un échange avec les fondatrices de l’association OSES le jeudi 5 décembre

– CONSEILLER NUMÉRIQUE – Séances d’accompagnement dans tous les usages numériques quotidiens – Ouvert à tous – Gratuit – Programme décembre 2024

– Vigilance météorologique Jaune à enjeu de sécurité (SPEZF) – Avis d’alerte fortes rafales de vent – à compter du jeudi 21 novembre à partir de 08h00

– CIAS Chalosse Tursan – Forum « Bien avec moi, mieux avec toi » pour les aidants familiaux le jeudi 5 décembre

– Le SIETOM relance sa campagne de distribution de kits de compostage

– Chambre de Métiers et de l’Artisanat – « Reprendre l’entreprise de mon patron, c’est à ma portée » – Réunion d’information à Hagetmau le 7 novembre de 18h à 20h

– Commémoration de l’Armistice de 1918 – Rassemblement le 11 novembre à 9h30 au Monument aux Morts suivi du traditionnel vin d’honneur

– L’ADMR de Samadet organise une poule-au-feu le dimanche 24 novembre

– Le CIAS Chalosse Tursan vous convie à une journée d’échanges parents enfants à Hagetmau le samedi 23 novembre

– Médiathèque Chalosse Tursan – Programme des vacances scolaires

– Vigilance météorologique Jaune à enjeu de sécurité (SPEZF) – Risques de fortes pluies – jeudi 17 octobre à compter de 08h00

– XLandes – Découvrir le potentiel solaire d’un logement ou d’un établissement

– SIETOM – Nouvelles consignes de tri en déchetteries

– 27^e salon du livre à Geaune les 12 et 13 octobre

– CONSEILLER NUMÉRIQUE – Formation gratuite à la mairie de Miramont-Sensacq – Réunion d’information le 17 octobre

– Vigilance météorologique Jaune à enjeu de sécurité (SPEZF) – Avis d’alerte orages violents – lundi 7 octobre de 14h00 à 21h00

– Chasseurs ou anciens chasseurs – Obligation de création d’un compte SIA avant le 31 décembre

– SIETOM – Interdiction de déposer de l’herbe de la pampa en déchetteries

– Médiathèque Chalosse Tursan – Changement d’horaires à partir du premier octobre

– Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS) Chalosse Tursan – Première journée petite enfance le samedi 5 octobre à Hagetmau

– Don de sang à Geaune le vendredi 13 septembre de 15h30 à 19h00

– Vigilance météorologique Jaune SPEZF à enjeu de sécurité pour le phénomène – Pluies Inondations – à compter du vendredi 6 septembre à 3h00

– AMIGYM AMIRANDO – Une marche pour la vie ! Samedi 5 octobre

– Fête du Club Taurin Tursan Adour les 20 et 22 septembre à Eugénie les Bains

– SIETOM – Fête du réemploi samedi 7 septembre à Mimbaste

– Lac de Miramont – Présence de cyanobactéries : tout contact avec l’eau interdit

– L’école primaire de Miramont-Sensacq recrute : recherche d’une personne en service civique

– SIETOM – Calendrier d’activation des barrières en déchetteries

– Vigilance météorologique Jaune SPEZF (enjeu de sécurité) – canicule – à compter du samedi 10 août à 12h00

– Marché nocturne le 30 juillet – Producteurs locaux

– Le département des Landes est placé en vigilance orange – canicule – à compter du dimanche 28 juillet à 12h00

– Fêtes du village du 2 au 5 août

– SIETOM – Mise en garde contre du porte à porte frauduleux !

– SIETOM – Test des barrières en déchetteries avant activation définitive en septembre

– Fête des pompiers à Geaune le 20 juillet

– Vigilance météorologique Orange – Avis d’alerte orages – à partir de samedi 29 juin 00h00

– Vigilance météorologique Jaune à enjeu de sécurité (SPEZF) – Avis d’alerte orages violents – à compter du mercredi 19 juin à 14h00

– Vigilance météorologique Orange – Avis d’alerte orages – à compter du mardi 18 juin à 17h00

– SIETOM – Changement des horaires des déchetteries du 1^er juillet au 31 août

– Travaux d’élagage sur la commune du 10 juin au 1^er août

– Eaux40 – Avis de perturbation d’eau route de Lauret le 28 mai de 8h à 12h

– SIETOM – Fête du réemploi à Hagetmau le 8 juin

– SIETOM – Activation des barrières en juin sur les déchetteries et formalités pour obtenir un badge d’accès

– SIETOM – Palettes en bois à récupérer en déchetterie

– Fête mondiale du jeu à Saint Sever le 25 mai

– Ouverture d’un lieu d’accueil Enfants-Parents à Geaune

– Réunions publiques dans le cadre de l’élaboration du PLUI Chalosse Tursan

– Délivrance des procurations en vue des élections européennes du 9 juin 2024

– CONSEILLER NUMÉRIQUE – Séances d’accompagnement dans tous les usages numériques quotidiens – Ouvert à tous – Gratuit – Programme de mai

– OFFICE DE TOURISME LANDES CHALOSSE – Agenda de mai

– Chasse au trésor à Pimbo pour les enfants à partir de six ans

– SIETOM – Un badge sera obligatoire pour l’accès en déchetterie à partir du 1^er septembre

– SIETOM – Mise à disposition gratuitement aux particuliers d’un broyeur à végétaux

– Rugby – Repas d’avant match dimanche 14 avril 12h au stade Gabriel Junca

– Braderie de la médiathèque Chalosse Tursan samedi 13 avril

– SIETOM – Travaux programmés à l’occasion de la mise en place du contrôle d’accès en déchetterie

– Dix ans de l’Association GYM – Soirée dansante vendredi 17 mai 20h à la salle des fêtes

– Médiathèque Chalosse Tursan – Atelier collaboratif « Les p’tits pas » samedi 16 mars 14h à Saint Sever

– SIETOM – Acquisition et mise en place d’un kit de compostage gratuit

– CONSEILLER NUMÉRIQUE – Séances d’accompagnement dans tous les usages numériques quotidiens – Ouvert à tous – Gratuit – Programme mars 2024

– SIETOM – Contrôle d’accès en déchetterie : dates d’activation des barrières et demande de badges

– Repas de l’Étoile Sportive Miramontoise lors de la journée partenaire du 3 mars

– Médiathèque Chalosse Tursan : programme des animations pour les vacances scolaires de février

– Cycle de sensibilisation pour les retraités – Projection du documentaire « Vieillir ensemble : ça se discute »

– Avis de consultation relative à l’élaboration du plan climat air énergie territorial de la Communauté de communes Chalosse Tursan

– Travaux d’entretien de la végétation sur la ligne à haute tension 63KV du 22 au 27 janvier – portées : 48-49, 55

– MAXI LOTO BINGO du Comité des fêtes samedi 6 janvier à 20h30 à la salle des fêtes

– Grand thé-dansant dimanche 25 février à 14h30 à la salle des fêtes

– Vœux du Maire 2024

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