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Les documents sont classés par ordre chronologique, le dernier reçu au-dessus.

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

– Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 6 juin 2025

➡ 06 06 2025

– DEL 2025_06_04 : Indemnité annuelle de régisseur

– DEL 2025_06_03 : Défense de nos traditions suite à la décision de le Commission Européenne de saisir la Cour de Justice de l’Union Européenne d’un recours de manquement contre la France concernant la règlementation de la chasse du pigeon ramier (palombe) au filet

– DEL 2025_06_02 : Annexe à la révision des Statuts du Syndicat des Eaux du Marseillon et du Tursan

– DEL 2025_06_02 : Révision des Statuts du Syndicat des Eaux du Marseillon et du Tursan

– DEL 2025_06_01 : Demande d’une subvention au titre du Fonds d’Équipement des Communes (FEC)

– Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 8 avril 2025

➡ 08 04 2025

– DEL 2025_04_08 : Portant modification de la quotité horaire du temps de travail (- 10%)

– DEL 2025_04_07 : Projet de délibération portant sur la mise en place d’un contrat de prévoyance obligatoire au profit de ses agents et de participer à son financement dans le cadre de la mise en œuvre d’une convention de participation. Délibération finale

– DEL 2025_04_06 : Vote du Budget annexe 2025 du lotissement des Peupliers

– DEL 2025_04_05 : Vote du Budget Primitif 2025 – Commune de Miramont-Sensacq

– DEL 2025_04_04 : Vote du Compte Financier Unique 2024 du lotissement des Peupliers

– DEL 2025_04_03 : Vote des taux des taxes foncières pour l’année 2024

– DEL 2025_04_02 : Affectation des Résultats 2024 de la Commune

– DEL 2025_04_01 : Vote du Compte Financier Unique 2024 de la Commune

– À venir : Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 4 mars 2025

➡ 04 03 2025

– DEL 2025_03_03 : Location de l’ancien Prebytère

– DEL 2025_03_02BIS : Délibération portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article L. 332-23 1° du code général de la fonction publique)

– DEL 2025_03_01 : Attribution de subvention d’équipement au SDIS des Landes

– Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 30 janvier 2025

➡ 30 01 2025

– DEL 2025_03_02BIS : Délibération portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article L. 332-23 1° du code général de la fonction publique)

– DEL 2025_01_02 : Offres assurances pour projet de mise en place d’un contrat prévoyance obligatoire au profit des agens

– DEL 2025_01_01 : DETR – Installation d’un système de vidéoprotection

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ARRÊTÉS MUNICIPAUX

– RAPPEL – N° 2015-07-01 relatif à la divagation des chiens et chats.

➡ Pas de document pour le moment en 2025 ; consulter les archives pour les précédentes années.

ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX

– Direction régionale de l’alimentation de l’agriculture et de la forêt – Dossier n° 040-2025-0305 – Arrêté portant autorisation d’exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures

– Arrêté CAB/BSI n° 2025-1231 portant réglementation la détention et la consommation de protoxyde d’azote dans les Landes pour la période du 19 décembre 2025 au 1^er février 2026

– N° 2025-951 réglementant les prélèvements d’eau et les usages de l’eau dans le département des Landes sur le bassin versant de l’Adour conformément à l’arrêté cadre interdépartemental n° 2023-1039 du 7 août 2023 délimitant les zones d’alerte et définissant les mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l’eau du bassin versant de l’Adour (Adour-Midour-Douze)

– Arrêté CAB/BSI n° 2026-57 portant réglementation la détention et la consommation de protoxyde d’azote dans les Landes jusqu’au 30 avril 2026

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ARRÊTÉ MINISTÉRIEL

➡ Pas de document pour le moment en 2025 ; consulter les archives pour les précédentes années.

DIVERS

– Amicale Aînés Ruraux Miramont-Sensacq – Thé dansant dimanche 15 mars de 14h30 à 19h00

– Vigilance météorologique Orange – Avis d’alerte vent – à compter de mercredi 11 février à 22h00

– Augmentation de l’activité aéronautique de la base aérienne 118 de Mont-de-Marsan

– Assemblée générale de l’Amicale des donneurs de sang du Tursan

– Médiathèque Chalosse Tursan – Programme des vacances de février

– CONSEILLER NUMÉRIQUE – Séances d’accompagnement dans tous les usages numériques quotidiens – Ouvert à tous – Gratuit – Programme de février 2026

– Liste des demandes d’autorisation d’exploiter des terres agricoles soumises à publicité jeudi 22 janvier

– ESM – Match et repas le samedi 17 janvier

– Vigilance météorologique Orange – Avis d’alerte vent – à compter du vendredi 9 janvier à 08h00

– Lettre ouverte du Premier ministre aux agriculteurs de France

– SIETOM – Limitation à 24 passages par an en déchetterie

– CONSEILLER NUMÉRIQUE – Séances d’accompagnement dans tous les usages numériques quotidiens – Ouvert à tous – Gratuit – Programme de janvier 2026

– Qu’est-ce que le SAM (Syndicat Adour Midouze) ?

– Fermeture du secrétariat de la mairie du 16 décembre 2025 au 2 janvier 2026 inclus

– L’APE et le RPC Miramont/Pimbo/Sorbets fêtent Noël à Sorbets le vendredi 19 décembre

– Spectacle musical gratuit pour les enfants de 6 à 11 ans à la médiathèque d’Hagetmau le mercredi 17 décembre

– Vigilance météorologique Jaune à enjeu de sécurité (SPEZF) pour le phénomène – pluie-inondation – jeudi 4 décembre à partir de 9h00

– RTE – Travaux d’entretien de la végétation nécessaires au bon fonctionnement de la ligne à haute tension 63 KV AURIAC-MIRAMONT SENSACQ du 01 01 2026 au 15 03 2026

– AMIGYM AMIRANDO – Marche en faveur de l’AMF-Téléthon vendredi 5 décembre à 19h00

– ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE du 8 septembre au 8 octobre 2025 – RAPPORT DE LA COMMISSION D’ENQUÊTE et ANNEXES

– ADMR – Traditionnel pot-au-feu à Samadet le dimanche 30 novembre à midi

– SIETOM – Grande Collecte Solidaire des Jouets en déchetteries du 1^er au 15 novembre

– CONSEILLER NUMÉRIQUE – Séances d’accompagnement dans tous les usages numériques quotidiens – Ouvert à tous – Gratuit – Programme de novembre 2025

– Conférence-Débat sur le thème « Votre santé a de l’avenir » au Foyer Rural le jeudi 6 novembre à 14h30

– Vigilance météorologique Orange – avis d’alerte vent – à compter du jeudi 23 octobre à 06h00

– Vigilance météorologique Jaune à enjeu de sécurité (SPEZF) pour le phénomène – pluie-inondation – à compter du mardi 21 octobre à 20h00 au mercredi 22 octobre à 18h00

– Inspection de lignes électriques haute tension via drone

– Répertoire des professionnels de santé et paramédicaux présents sur le territoire de la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé – Mise à jour octobre 2025

– 28^e salon du livre à Geaune les 11 et 12 octobre

– RUGBY – Jour de match à ASASP ARROS dimanche 5 octobre

– RUGBY – ‘Croupionnade’ samedi 1^er novembre

– RÉNO’PACT – Guide rénovation logement en Pays Adour Chalosse Tursan

– Travaux d’élagage à proximité des lignes électriques du 1^er novembre au 31 décembre

– Des cyanobactéries ont été signalées sur le réservoir de Miramont. Par application d’un principe de précaution, la pêche et tous les usages entraînant un contact avec l’eau sont désormais interdits à dater du jeudi 25 septembre.

– Liste des demandes d’autorisation d’exploiter des terres agricoles soumises à publicité jeudi 25 septembre

– Journées France services du 6 au 18 octobre

– RUGBY – Championnat Nouvelle Aquitaine R3 dimanche 28 septembre

– Vigilance météorologique Jaune à enjeu de sécurité (SPEZF) – Avis d’alerte vents violents – à compter du vendredi 19 septembre à 21h00 au samedi 20 septembre à 4h00

– OFFICE DE TOURISME LANDES CHALOSSE – Agenda de septembre

– SGLB – Livret d’info propriétaire cours d’eau

– Déchetteries – Passage aux horaires classiques à partir du 1^er septembre

– Passage au niveau de vigilance Jaune risque feux de forêt à partir du jeudi 21 août à 00h00

– Passage au niveau de vigilance Orange risque feux de forêt à partir du mardi 19 août à 00h00

– OFFICE DE TOURISME LANDES CHALOSSE – Agenda d’août

– Passage du département en niveau orange canicule à compter du mercredi 13 août à 06h00

– Vigilance météorologique Rouge – Avis d’alerte canicule extrême – à compter du lundi 11 août à 12h00

– Vigilance météorologique Jaune à enjeu de sécurité (SPEZF) – Avis d’alerte canicule (épisode persistant de chaleur) – à compter du jeudi 7 août à 12h00

– AMIGYM – Reprise des cours de gymnastique en septembre

– Miramont-Sensacq en fêtes 8, 9, 10 et 11 août

– Marché nocturne des Producteurs locaux au lac de Miramont-Sensacq mardi 5 août à 18h00

– Adaptation de la posture VIGIPIRATE « été-automne 2025 »

– La Médiathèque Chalosse Tursan part en balade et s’installe à Miramont-Sensacq jeudi 10 juillet

– CONSEILLER NUMÉRIQUE – Séances d’accompagnement dans tous les usages numériques quotidiens – Ouvert à tous – Gratuit – Programme de juillet 2025

– Déchetteries – Changement d’horaires du 1^er juillet au 31 août

– Vigilance météorologique Jaune à enjeu de sécurité (SPEZF) – Avis d’alerte canicule (épisode persistant de chaleur) – à compter du samedi 28 juin à 12h00

– OFFICE DE TOURISME LANDES CHALOSSE – Agenda de juillet

– Vigilance météorologique Orange – orages – à partir de mercredi 25 juin à 16h00

– Vigilance météorologique Orange – orages violents – à partir de vendredi 13 juin à 18h00

– CONSEILLER NUMÉRIQUE – Séances d’accompagnement dans tous les usages numériques quotidiens – Ouvert à tous – Gratuit – Programme de juin 2025

– Landes Attractivité – Manuel du parfait saisonnier 2025

– OFFICE DE TOURISME LANDES CHALOSSE – Agenda de juin

– Syndicat des Eaux du Marseillon et du Tursan – Avis de perturbation d’eau du 15 au 28 mai

– Bilan – opération territoriale – transmission/reprise des exploitations agricoles – septembre 2022 décembre 2024

– Vigilance météorologique Jaune à enjeu de sécurité (SPEZF) – Avis d’alerte d’orages localement forts – à partir du 10 mai 2025 14h00

– GENDARMERIE NATIONALE – Réunion de sensibilisation aux arnaques et aux fraudes dimanche 11 mai à Saint Agnet

– MÉDIATHÈQUE CHALOSSE TURSAN – Au fil de l’eau – Invitation à une soirée d’information sur le thème de l’eau jeudi 15 mai

– MÉDIATHÈQUE CHALOSSE TURSAN – Au fil de l’eau – Programme de mai-juin 2025

– OFFICE DE TOURISME LANDES CHALOSSE – Agenda de mai

– CONSEILLER NUMÉRIQUE – Séances d’accompagnement dans tous les usages numériques quotidiens – Ouvert à tous – Gratuit – Programme de mai 2025

– Commémoration de la Victoire du 8 mai 1945

– RUGBY – Coupe de la Ligue Nouvelle Aquitaine R3 – Match de poule samedi 26 avril à Saint Sylvestre sur Lot

– RUGBY – Coupe de la Ligue Nouvelle Aquitaine R3 – Match de poule samedi 19 avril à Miramont-Sensacq

– OFFICE DE TOURISME LANDES CHALOSSE – Agenda d’avril

– Campagne de vidange de fosses septiques et de bacs à graisse

– Médiathèque Chalosse Tursan – Enquête

– Répertoire des professionnels de santé et paramédicaux présents sur le territoire de la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé – Mise à jour février 2025

– La fibre optique est disponible sur notre commune

– Amicale des Aînés Ruraux de Miramont-Sensacq – Grand thé-dansant dimanche 16 mars de 15h à 19h à la salle des fêtes

– Club Taurin Tursan Adour – Concours de belote à la salle polyvalente vendredi 14 mars à 20h30

– Soirée échange cantine sur le thème « une alimentation locale et bio sans surcoût » jeudi 13 mars à 18h30 au foyer rural

– Carnaval des écoles vendredi 21 février à 14h30 à Miramont-Sensacq

– Étoile Sportive Miramontoise – Repas partenaires d’avant match pour la venue du R.C. POMAREZ-AMOU le dimanche 16 février à midi au stade GABRIEL JUNCA

– AMIGYM AMIRANDO – Concert du chœur d’hommes ITURRI LAGUNAK dimanche 2 février à 15h au hall des sports

– CONSEILLER NUMÉRIQUE – Séances d’accompagnement dans tous les usages numériques quotidiens – Ouvert à tous – Gratuit – Programme de janvier 2025

– Vœux du Maire 2025

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