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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
➡ 18 09 2023
– DEL 2023_09_01 : Création d’un emploi permanent dans une commune de moins de 1000 habitants
– Liste des délibérations de la séance du 18 septembre
– Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 9 juin 2023
➡ 09 06 2023
– DEL 2023_06_02 : Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
– DEL 2023_06_01 : Demande d’une subvention au titre du Fonds d’Équipement des Communes (FEC)
– Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 14 avril 2023
➡ 14 04 2023
– DEL 2023_04_05 : Adhésion au service de remplacement du Centre de Gestion
– DEL 2023_04_04 : Création d’un emploi permanent dans une commune de moins de 1000 habitants
– DEL 2023_04_03 : Vote du Budget annexe 2023 du Lotissement des Peupliers
– DEL 2023_04_02 : Vote du Budget Primitif 2023 de la Commune
– DEL 2023_04_01 : État 1259
– DEL 2023_04_01 : Vote des taux des taxes
– Liste des délibérations de la séance du 14 avril
– Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 14 mars 2023
➡ 14 03 2023
– DEL 2023_03_07 : Affectation des Résultats 2022 de la Commune
– DEL 2023_03_06 : Vote du Compte Administratif 2022 de la Commune
– DEL 2023_03_05 : Vote de Compte de Gestion 2022 de la Commune
– DEL 2023_03_04 : Affectation des Résultats 2022 du Lotissement des Peupliers
– DEL 2023_03_03 : Vote du Compte Administratif 2022 du Lotissement des Peupliers
– DEL 2023_03_02 : Vote du Compte de Gestion 2022 du Lotissement des Peupliers
– DEL 2023_03_01 : Location de la Maison du Lac
– Liste des délibérations de la séance du 14 mars
➡ 13 02 2023
– DEL 2023_02_01 : Location de la Maison du Lac
– Liste des délibérations de la séance du 13 février
– Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 12 septembre 2022
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ARRÊTÉS MUNICIPAUX
– N° 2023_03_04 Temporaire – Circulation restreinte pour raccordement de la fibre et des boîtes Route de Pioulet et chemin de Pérou.
– N° 2023_03_03 Temporaire – Circulation alternée pour Ouverture des chambres France Télécom et déploiement fibre optique dans les conduites du réseau Télécom existant Rue du Bourg, rue de la mairie et rue du Sergent.
– N° 2023_03_02 Temporaire – Circulation alternée pour réparation conduite orange (fibre optique) Rue du Bourg et rue de l’Escloupé.
– N° 2023_03_01 Temporaire – Circulation restreinte pour raccordement de la fibre et des boîtes Rue du Stade, rue de l’église, rue du Sergent, rue du Château d’eau, rue de l’Escloupé et rue de Guillamot.
– N° 2023_02_08 Temporaire – Circulation alternée pour l’implantation de poteaux supports de fibre optique Chemin de Pérou.
– N° 2023_02_06 Temporaire – Circulation alternée pour l’implantation de poteaux supports de fibre optique Route du Chemin de Saint Pé et route de Sensacq.
– N° 2023_02_05 Temporaire – Circulation alternée pour création conduite + pose armoire Route de Charitole.
– N° 2023_02_04 Temporaire – Circulation restreinte pour raccordement Prod 36 KVA FERME LAOUGA Route des Collines.
– N° 2023_02_03 Temporaire – Circulation restreinte pour raccordement du Producteur LAFITTE LAPEYRE Route de Pioulet.
– N° 2023_02_02 Temporaire – Circulation restreinte pour raccordement Prod 36 KVA chez M DUMARTIN Route des Monges.
– N° 2023_02_01 Temporaire – Circulation alternée pour remplacement de poteaux téléphoniques Chemin de Rhoume, route des Bus, route de Lamarcade.
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ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX
– N° DDETSPP/SPAE/2023-0283 déterminant un périmètre réglementé dans les Landes suite à des déclarations d’infection d’influenza aviaire en élevage et les mesures applicables dans les différentes zones incluses dans le périmètre
– N° DDETSPP/SPAE/2023-0277 déterminant un périmètre réglementé dans les Landes suite à des déclarations d’infection d’influenza aviaire en élevage et les mesures applicables dans les différentes zones incluses dans le périmètre
– N° DDETSPP/SPAE/2023-0268 déterminant un périmètre réglementé dans les Landes suite à des déclarations d’infection d’influenza aviaire en élevage et les mesures applicables dans les différentes zones incluses dans le périmètre.
– N° DDETSPP/SPAE/2023-0266 déterminant un périmètre réglementé dans les Landes suite à des déclarations d’infection d’influenza aviaire en élevage et les mesures applicables dans les différentes zones incluses dans le périmètre.
– N° DDETSPP/SPAE/2023-0261 déterminant un périmètre réglementé dans les Landes suite à des déclarations d’infection d’influenza aviaire en élevage et les mesures applicables dans les différentes zones incluses dans le périmètre.
– N° DDETSPP/SPAE/2023-0239 déterminant un périmètre réglementé dans les Landes suite à des déclarations d’infection d’influenza aviaire en élevage et les mesures applicables dans les différentes zones incluses dans le périmètre.
– N° DDETSPP/SPAE/2023-0235 déterminant un périmètre réglementé dans les Landes suite à des déclarations d’infection d’influenza aviaire en élevage et les mesures applicables dans les différentes zones incluses dans le périmètre.
– N° DDETSPP/SPAE/2023-0234 déterminant un périmètre réglementé dans les Landes suite à des déclarations d’infection d’influenza aviaire en élevage et les mesures applicables dans les différentes zones incluses dans le périmètre.
– N° DDETSPP/SPAE/2023-0230 déterminant un périmètre réglementé dans les Landes suite à des déclarations d’infection d’influenza aviaire en élevage et les mesures applicables dans les différentes zones incluses dans le périmètre.
– N° DDETSPP/SPAE/2023-0225 déterminant un périmètre réglementé dans les Landes suite à des déclarations d’infection d’influenza aviaire en élevage et les mesures applicables dans les différentes zones incluses dans le périmètre.
– N° DDTM/SNF/2023-596 portant autorisation d’accès aux propriétés privées dans le cadre de la réalisation d’inventaires et de suivis naturalistes du Conservatoire Botanique National Sud-Atlantique.
– N° DDETSPP/SPAE/2023-0223 déterminant un périmètre réglementé dans les Landes suite à des déclarations d’infection d’influenza aviaire en élevage et les mesures applicables dans les différentes zones incluses dans le périmètre.
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ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
– Arrêté portant reconnaissance complémentaire du caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs des Landes
Dommages subis par les agriculteurs landais suite à la sécheresse de 2022 pour les pertes de fonds sur jeunes plantations de vignes :
1- La procédure d’indemnisation de ces dommages est désormais ouverte et le dépôt des dossiers est possible jusqu’au 31 octobre.Procédure, critères d’éligibilité, formulaires et annexes ddtm-sea-calam@landes.gouv.fr
DIVERS
– La Fibre Orange arrive à Miramont-Sensacq
– Latrille – La « Route du Lac » ou « Côte de Nini » en direction de Ségos, sera fermée à la circulation à partir du lundi 2 octobre prochain pour une durée de 4 à 5 semaines en vue de la réfection du pont à l’entrée de la digue
– CONSEILLER NUMÉRIQUE – Séances d’accompagnement dans tous les usages numériques quotidiens – Ouvert à tous – Gratuit – Programme octobre
– Cours de gascon
– Vigilance météorologique Orange – Avis d’alerte orages – Période : le dimanche 17 septembre à partir de 16h00
– AMIGYM – Octobre rose : « Une marche pour la vie » samedi 7 octobre
– OFFICE DE TOURISME LANDES CHALOSSE – Agenda de septembre
– SIETOM – Fête du réemploi samedi 7 octobre à Mimbaste
– Nouveaux horaires de la mairie et du SIVU
– Association AMIGYM – Reprise de la gymnastique mercredi 13 septembre au foyer rural
– SIETOM – Déchetteries : retour aux horaires classiques au premier septembre
– Vigilance météorologique Jaune SPEZF – Canicule – à compter du 18 août à 12h00
– Fêtes du village les 4,5,6 et 7 août
– Vigilance météorologique Jaune – Canicule – Période du 14 juillet à 12h00 au 15 juillet à 06h00
– Vigilance météorologique Orange – Avis d’alerte orages – Période du 7 juillet de 16h00 à 21h00
– SIETOM – Nouvelles consignes de tri en déchetterie
– SIETOM – Changement des horaires des déchetteries du 1er juillet au 31 août
– Syndicat des Eaux du Marseillon et du Tursan – Ordre du jour de la réunion du Comité syndical du 7 juillet
– OFFICE DE TOURISME LANDES CHALOSSE – Agenda de Juillet
– Vigilance météorologique Jaune SPEZF – Avis d’alerte orages – Période du 21 juin à 15h00 au 22 juin à 03h00
– Vigilance météorologique Orange – Avis d’alerte orages – Période du 20 juin de 16h00 à 00h00
– Vigilance météorologique Orange – Avis d’alerte orages – Période du 17 juin de 20h00 à 23h00
– Vigilance météorologique Jaune SPEZF – avis d’alerte orages – Période du 12 juin à 14h00 au 13 juin à 23h00
– Vigilance météorologique Jaune SPEZF – Avis d’alerte orages – Période du 6 juin de 16h00 à 22h00
– Vigilance météorologique Jaune SPEZF – Avis d’alerte orages – Période du 3 juin de 16h00 à minuit
– Vigilance météorologique Orange – Avis d’alerte orages – Période du 31 mai de 19h00 à 23h00
– Vigilance météorologique Jaune SPEZF – avis d’alerte orages – Période du 31 mai de 16h00 à minuit
– Travaux d’entretien de la végétation, nécessaires au bon fonctionnement de la ligne électrique haute tension (63kV), prévus sur le territoire de Miramont-Sensacq du 14 août au 20 août
– OFFICE DE TOURISME LANDES CHALOSSE – Agenda de Juin
– SIETOM – Calendrier des sessions de sensibilisation au compostage
– L’illettrisme, on peut s’en sortir – Réapprendre à lire, écrire, compter
– Campagne de vidange de fosses septiques
– SIETOM – Première édition de la fête du réemploi le samedi 13 mai de 9h30 à 12h30 à Landes Partage sur Hagetmau
– SIETOM – Fermeture de toutes les déchetteries le 1er mai, le 8 mai et le 18 mai
– CARREFOUR DE L’EMPLOI – Mardi 28 Mars de 9h00 à 12h30 Salle Alain Dutoya – La Rotonde à Hagetmau
– Médiathèques Chalosse Tursan – Grande dictée collective le 18 mars 2023 à 10h00 pour fêter la semaine de la langue française et de la francophonie
– SIETOM – Tri des biodéchets à la source au premier janvier 2024
– ADMR – Forum emploi « Aider c’est mon métier » le mardi 28 février 2023 à Saint Sever
– ACCA de Miramont-Sensacq – Banquet de chasse samedi 25 février 2023 à 12h00 au hall des sports
– CONSEILLER NUMÉRIQUE : séances d’accompagnement dans tous les usages numériques quotidiens – Ouvert à tous – Gratuit – Programme févier
– L’Épicerie de Mel’ sera en tournée le lundi de 11h30 à 13h30 au bourg à Miramont-Sensacq avec possibilité de livraison à domicile à partir de 17h30 – Pause café, journal
– Annuaire des structures intervenant dans le parcours à l’installation-transmission agricole
– Réseau de l’apprentissage – BTP CFA à Morcenx-la-Nouvelle : portes ouvertes 2023
– SIETOM – Enquête quant à la fermeture éventuelle le lundi en déchetterie
– ENEDIS – Coupures de courant pour travaux le vendredi 10 février 2023 de 9h30 à 14h45 dans plusieurs quartiers
– Vigilance météorologique orange « vent » à compter du 17 janvier à 03h00
– Vigilance météorologique orange « pluie inondations » à compter du 16 janvier à 22h00
– ENEDIS – Coupures de courant pour travaux jeudi 12 janvier 2023 de 09h30 à 16h30 – Quartiers en limite de Mauries
– Vœux 2023
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