Les documents sont classés par ordre chronologique, le dernier reçu au-dessus.
ARRÊTÉS

– n° CAB/DSEC/SIDpc/2021-734 portant diverses mesures dans l’espace public dans le département des Landes.

– n° CAB/DSEC/SIDPC/2021-655 portant diverses mesures dans l’espace public dans le département des Landes.

– n° 2021/1001 portant régulation des animaux classés susceptibles d’occasionner des dégâts par un lieutenant de louveterie.

– n° 02021/1002 autorisant les ACCA et AICA à effectuer la régulation à tir des animaux classés susceptibles d’occasionner des dégâts (nuisibles) dans leur réserve de chasse et de faune sauvage.

– n° CAB/DSEC/SIDPC/2021-430 portant obligation du port du masque dans l’espace public des communes du département des Landes.

– Arrêté municipal n° 2015_07_01 relatif à la divagation des chiens et des chats.

– Arrêté préfectoral de prévention des nuisances sonores et de lutte contre les bruits du voisinage.

– n° CAB/DSEC/SIDPC/2021-220 portant obligation du port du masque dans l’espace public des communes du département des Landes.

– n° 2021-280 portant régulation des animaux classés susceptibles d’occasionner des dégâts par un lieutenant de louveterie.

– n° DDCSPP/SPAE/2021-0511 déterminant un périmètre réglementé suite à des déclarations d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène.

– Annexe à l’arrêté n° DDCSPP/SPAE/2021-0511 : mise à jour des zones élargies 20 Km.

– n° 40-2020-00535 portant dérogation au calendrier d’épandage pour les effluents de type II dans le cadre du 6^eme programme d’action concernant la protection des eaux contre la pollution par des nitrates d’origine agricole en zone vulnérable.

– n° DDCSPP/SPAE/2021-0276 déterminant un périmètre réglementé suite à des déclarations d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène.

– n° DDCSPP/SPAE/2021-0190 déterminant un périmètre réglementé suite à des déclarations d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène.

– n° 2020-1645 modifiant l’arrêté n° 2020-663 fixant les dates d’ouverture-clôture et les modalités d’exercice de la chasse pour la campagne 2020-2021 dans le département des Landes.

– Dossier n°040-2020-0207. Arrêté portant autorisation d’exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures, suite de la demande déposée par GAEC D’ARNAUTONE.

– n° 2020-629 portant diverses mesures visant à renforcer la lutte contre la propagation du virus Covid-19.

– n° 2020-1367 portant restriction des usages de l’eau sur le Bahus et le bas réalimentés par la retenue de Miramont-Sensacq.

– n° 2020-1348 portant abrogation des restrictions des usages de l’eau sur le Bahus et le bas réalimentés par la retenue de Miramont-Sensacq.

– n° 2020-1334 portant dérogation à l’arrêté préfectoral n°2020-1326 fixant les restrictions des usages de l’eau sur le Bahus et le bas réalimentés par la retenue de Miramont-Sensacq.

– n° 2020-562 portant sur l’obligation du port du masque dans les espaces publics.

– n° 2020-663 fixant les dates d’ouverture-clôture et les modalités d’exercice de la chasse pour la campagne 2020-2021 dans le département des Landes.

– n° 2020-588 portant modification de l’arrêté 2020/260 sur la régulation des animaux classés susceptibles d’occasionner des dégâts par un lieutenant de louveterie.

– n° 2020-260 portant régulation par un lieutenant de louveterie des animaux classés susceptibles d’occasionner des dégâts.

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

19 07 2021 :

– DEL 2021_07_05-DM N°1-Lotissement Peupliers

– DEL 2021_07_04-Création d’un emploi temporaire pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité

– DEL 2021_07_03-Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal

– DEL 2021_07_02-Refinancement du prêt relais CEAPC 1105575269 du Lotissement des Peupliers

– DEL 2021_07_01-Demande d’une subvention au titre du Fonds d’Équipement des Communes (FEC)

21 05 2021 :

– DEL 2021_05_06-Création d’un emploi temporaire pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

– DEL 2021_05_05-Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal

– DEL 2021_05_04-Renouvellement de la convention Pôle Retraite et Protection Sociale avec le CDG 40

– DEL 2021_05_03-Modification des statuts de la Communauté de Communes Chalosse Tursan

– DEL 2021_05_02-Location du bâtiment de stockage

– DEL 2021_05_01-Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1^er janvier 2022

15 04 2021 :

– DEL 2021_04_05-D.E.T.R-Réhabilitation de la maison du Lac

– DEL 2021_04_04-Modification des statuts de la Communauté de Communes Chalosse Tursan [et statuts modifiés à la suite]

– DEL 2021_04_03-Vote du Budget annexe du Lotissement des Peupliers 2021

– DEL 2021_04_02-Vote du Budget Primitif 2021 de la Commune

– DEL 2021_04_01-Fixation des taux communaux des taxes foncières pour l’année 2021 suite à la suppression de la taxe d’habitation [et état 1259 à la suite]

01 03 2021 :

– DEL 2021_03_12-Déplacement bail de Mme Lacassagne Marie

– DEL 2021_03_11-Location d’un bâtiment communal situé 555 route des Lacs

– DEL 2021_03_10-Vente de terres communales à M. Serge DUCOUSSO

– DEL 2021_03_09-Vente de terres communales à Mme Laurence DESPERES

– DEL 2021_03_08-Subvention exceptionnelle pour l’ESM club de rugby

– DEL 2021_03_07-Délibération relative aux dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et cérémonies »

– DEL 2021_03_06-Affectation des Résultats 2020 de la Commune

– DEL 2021_03_05-Vote du Compte Administratif 2020 de la Commune

– DEL 2021_03_04-Vote du Compte de Gestion 2020 de la Commune

– DEL 2021_03_03-Affectation des Résultats 2020 du lotissement des Peupliers

– DEL 2021_03_02-Vote du Compte Administratif 2020 du lotissement des Peupliers

– DEL 2021_03_01-Vote du Compte de Gestion 2020 du lotissement des Peupliers

30 11 2020 :

– DEL 2020-11-05-Décision modificative n° 1

– DEL 2020-11-04-Achat de matériels

– DEL 2020-11-03-Achat de matériels informatiques

– DEL 2020_11_02-Convention d’entretien des appareils de défense contre l’incendie

– DEL 2020_11_01-Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable, d’assainissement collectif et d’assainissement non collectif du Syndicat des Eaux du Marseillon et du Tursan

21 09 2020 :

– DEL 2020_09_05-Remplacement de la chaudière au presbytère

– DEL 2020_09_04-Achat PC portable

– DEL 2020_09_03-Modification de la superficie et du prix du lot N°7

– DEL 2020_09_02-Excédent d’investissement transféré au fonctionnement

– DEL 2020_09_01-Fixation de la durée d’amortissement du terrain du lotissement des Peupliers

02 07 2020 :

– DEL 2020_07_07-Retrait de la délibération N°2020_05_05-Désignation des délégués au SIETOM

– DEL 2020_07_06-Renouvellement de la commission des impôts directs (CCID)

– DEL 2020_07_05-Demande d’une subvention au titre du Fonds d’Equipement des Communes (FEC)

– DEL 2020_07_04-Attribution d’une prime exceptionnelle à certains agents

– DEL 2020_07_03-Vote du Budget annexe du Lotissement des Peupliers 2020

– DEL 2020_07_02-Vote du Budget Primitif 2020 de la Commune

– DEL 2020_07_01-Vote des taxes directes locales

25 05 2020 :

– DEL 2020_05_09-Modification de l’article 4 de la Régie

– DEL 2020_05_08-Fixation du prix de revente des masques au profit de la population

– DEL 2020_05_07-Désignation des délégués au Syndicat mixte ALPI

– DEL 2020_05_06-Désignation des délégués au SYDEC

– DEL 2020_05_05-Désignation des délégués au SIETOM

– DEL 2020_05_04-Désignation des délégués au Syndicat des Eaux du Marseillon et du Tursan

– DEL 2020_05_03-Désignation des délégués au Syndicat de Regroupement Scolaire Miramont Pimbo Sorbets (SIVU)

– Annexe à la délibération n° 2020_05_02 du 25 mai 2020

– DEL 2020_05_02-Versement des indemnités de fonctions aux Adjoints

– DEL 2020_05_01-Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal

DIVERS

– Lettre d’information n°1 -septembre 2021- de la Préfecture des Landes

– Reprise de l’activité gymnastique au village à partir du 15 septembre 2021

– Liste des demandes d’autorisations d’exploiter des terres agricoles soumises à publicité du 27 08 2021

– Liste des demandes d’autorisations d’exploiter des terres agricoles soumises à publicité du 30 07 2021

– Plan Climat Air Énergie Territorial – Communauté de communes Chalosse-Tursan – Conférence des communes le 8 Juillet 2021

– Passage en horaires d’été pour la déchetterie de Geaune : ouverture de 7h00 à 12h30 et de 13h00 à 14h30 du 5 juillet au 28 août

– Sortie de crise sanitaire : le cadre légal applicable du 2 juin au 30 septembre 2021

– Stratégie vaccinale dans les Landes : organisation de « l’aller-vers » les populations les plus fragiles

– Travaux entrepris sur le territoire de Miramont-Sensacq pour l’entretien de la ligne électrique haute tension (63kV) entre Aire-sur-l’Adour et Miramont-Sensacq à partir du 29 mars 2021

– Lettre d’information du Syndicat des Bassins Versants : propriétaire riverain d’un cours d’eau

– Bilan 2020 du SIETOM pour Miramont-Sensacq

– Information sur l’influenza aviaire

– Membres des commissions de contrôle des listes électorales

– Flash-Info : la chasse au 28 novembre, ce qui change

– Renforcement des mesures de biosécurité pour lutter contre l’influenza aviaire dans les basses cours dans les communes des Landes

– Communauté de communes Chalosse Tursan – Commission culture – Réunion du 14 octobre 2020

– Compte rendu du Comité syndical du SIETOM du 19 septembre 2020

– Communauté de communes Chalosse Tursan – Procès Verbal du Conseil Communautaire du 15 septembre 2020

– Adoption de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUi du Tursan

– Bilan 2019 du SIETOM pour Miramont-Sensacq